Retrouvez dans cette rubrique les documents pédagogiques remis aux participants lors des réunions d'information

2012

• e-bourgogne : Un partenaire public de proximité au service des collectivités
  »   Consulter le document (3 Mo)
  
  

2011

• La réforme de la fiscalité de l'aménagement
  »   Consulter le document (1,5Mo)
  
  
• La réforme des collectivités territoriales
  »   Consulter le document (0,5Mo)
  
  
• La voirie communale et communautaire
  »   Consulter le diaporama : La voirie communale (1Mo)
  »   Consulter le diaporama : Les chemins ruraux (0,5Mo)
  »   Consulter le diaporama : Les autres chemins et voies (0,5Mo)
  
  
  

2010

• Le passage à la TNT
  »   Consulter le diaporama (4Mo)
  
  
• Handicap et accessibilité
  »   Consulter le document : Exposé du Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de LYON (6Mo)
  »   Consulter le document : Exposé de la Direction Départementale des Territoires 71 (1Mo)
  »   Consulter le document : Exposé de l'Ordre des Géomètres experts (1Mo)
  »   Consulter le document : Exposé du Conseil Régional de l’Ordre des Architectes de BOURGOGNE (150 Ko)
  »   Consulter le document : Exposé USIRF Routes de France (2Mo)
  
  
• Législation funéraire et gestions des cimetières
  »   Consulter le document
  Ce document n’est disponible qu’en version « papier » Pour en obtenir un exemplaire, contacter le secrétariat de l’A.M.S.L.
  
  
• Le Maire et les associations
  »   Consulter le document
  
  

2009

• Les nouveaux modes d’accueil des jeunes enfants : micro-crèche, regroupement d’assistants maternels, etc… (CAF – PMI Conseil Général – AMSL)
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• Le PASS FONCIER : un nouvel outil de la politique locale de l’habitat
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• Urbanisme : La Carte Communale
  »   Consulter le document
  
  
• Urbanisme : Le plan local d'urbanisme
  »   Consulter le diaporama
  
  
• Urbanisme : Taxes et redevances
  »   Consulter le document
  
  
• Urbanisme : le lotissement
  »   Consulter le document       »   le diaporama
  
  
• Finances communales : l’analyse financière : de la lecture des comptes à leur interprétation…
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Notes d'information

Association des Maires de Saône et Loire
6, Rue de Flacé - 71000 Mâcon
Tél : 03 85 38 10 59 - Fax : 03 85 39 18 72
asso.maires.71@wanadoo.fr